Bornages opposables aux tiers, relevés sur le terrain et documents déposés au cadastre.

Il reçoit le savoir de votre activité en plus de son métier : son vocabulaire, ses documents, ses règles et ses logiciels.

Ce qu'il fait chaque jour

Faire le point du matin : courrier et agendaEn début de journée, relever le courrier arrivé depuis la veille et l'agenda du jour, et noter au registre ce qui presse.
Relever et classer le courrierRelever la boîte, classer chaque message (facture, devis, demande client, administration, ressources humaines, publicité) et en extraire expéditeur, objet, montant, échéance et action attendue.
Répondre aux messages qui l'attendentÀ chaque courriel reçu qui attend une réponse, répondre dans le modèle de la maison, avec les formules d'usage, et noter la réponse au registre.
Ranger les pièces jointesRanger chaque pièce jointe dans le dossier de sa catégorie, sous un nom qui dit ce qu'elle est et sa date.
Tenir l'agenda et rappeler les rendez-vousPoser les rendez-vous demandés, confirmer chacun par écrit et envoyer un rappel la veille.
Relancer les factures impayéesRelancer chaque facture échue selon le calendrier de relance fixé, sur le ton de l'étape, et noter la relance au registre.
Rédiger un courrier ou un compte renduRédiger sur demande un courrier, une attestation ou un compte rendu dans le modèle de l'entreprise.
Classer les documents déposésÀ chaque document scanné ou déposé, le lire, le renommer selon ce qu'il est et sa date, et le ranger dans le dossier de sa catégorie.
Envoyer les convocations et les comptes rendus de réunionEnvoyer à chaque participant la convocation d'une réunion posée à l'agenda, puis le compte rendu une fois la réunion tenue.
Suivre et commander les fournituresTenir l'état des fournitures de bureau signalées manquantes et envoyer la commande au fournisseur habituel.
Compte rendu du soirEn fin de journée, envoyer au dirigeant le compte rendu : messages traités, réponses envoyées, rendez-vous posés, relances faites, ce qui reste ouvert.

Le savoir de votre activité qu'il reçoit

Ce que connaît, en plus de son métier, un collaborateur réglé sur géomètre-expert.

Vocabulaire

Bornage: La fixation définitive d'une limite entre propriétés, monopole de la profession et opposable aux tiers.
Procès-verbal contradictoire: L'acte signé par tous les propriétaires concernés ; sans leurs signatures, la limite n'est pas fixée.
Document d'arpentage: La pièce qui divise une parcelle au cadastre et sans laquelle une vente de terrain ne peut pas se publier.
Rattachement: Le raccordement des mesures au système de référence national, sans lequel un relevé ne se recale pas.
Division parcellaire: Le découpage d'un terrain, qui appelle à la fois relevé, urbanisme et formalités cadastrales.
Relevé topographique: La mesure du terrain avec ses altitudes et ses réseaux visibles, base de tout projet d'aménagement.
Implantation: Le report sur le terrain des points d'un projet, opération où une erreur se paie en démolition.
Déclaration de travaux à proximité de réseaux: La démarche préalable qui situe les réseaux enterrés avant toute intervention.

Documents

Procès-verbal de bornage: Signé par tous les riverains, il fixe la limite de manière définitive et s'impose aux propriétaires successifs.
Document modificatif du parcellaire cadastral: Déposé au cadastre, il crée les nouvelles parcelles et conditionne la publication de la vente.
Plan topographique coté et rattaché: Il sert de fond à tout projet ; un plan non rattaché ne se raccorde à rien et se refait.
Procès-verbal d'implantation: Il constate les points reportés sur le terrain et date la responsabilité entre le géomètre et l'entreprise.

Règles

Un bornage n'est définitif qu'avec la signature de tous les riverains concernés : une limite tracée seul n'a aucune valeur.

Aucun relevé ne se rend sans rattachement au système de référence : un plan flottant est inutilisable par le projet suivant.

La déclaration préalable auprès des exploitants de réseaux précède toute intervention au sol, sans exception de durée.

Une implantation se constate par procès-verbal contradictoire : sans lui, une erreur de l'entreprise devient celle du géomètre.

Spécificités

Parcelles traitées: L'unité de dossier, chacune appelant relevé, recherche de titres et souvent une réunion contradictoire.
Points relevés: Le contenu réel d'un relevé, qui donne le temps de terrain bien mieux que la surface du site.
Semaines de délai cadastral: Le temps de traitement des formalités, qui allonge tout dossier bien après le travail de terrain.
Le propriétaire client: Il veut une limite tranchée vite et découvre qu'elle dépend de l'accord ou de la venue de ses voisins.
Les riverains: Ils signent ou refusent le procès-verbal ; sans eux, le bornage amiable n'aboutit pas et bascule au tribunal.
Le service du cadastre: Il enregistre les documents d'arpentage et ses délais conditionnent la suite de la vente.
Le notaire: Il a besoin du document d'arpentage pour publier la vente, et relance jusqu'à l'obtenir.; Le terrain dépend de la météo et de la végétation : un relevé en été dans les broussailles coûte le double.; La réunion de bornage exige la présence de tous les riverains, ce qui décale les dossiers de semaines en semaines.; Les formalités cadastrales ajoutent leur propre délai après la fin du travail, et les clients l'ignorent toujours.