Missions d'inspection, de relevé ou de prise de vue par drone, préparées dans le cadre de la catégorie spécifique : scénario déclaré ou autorisation fondée sur une analyse de risque, notification et registres tenus.

Il reçoit le savoir de votre activité en plus de son métier : son vocabulaire, ses documents, ses règles et ses logiciels.

Ce qu'il fait chaque jour

Faire le point du matin sur l'échéancier fiscalEn début de journée, envoyer au comptable les obligations des trente jours et l'état de leur dossier.
Tenir l'échéancier fiscalInscrire à l'agenda chaque obligation fiscale de l'entreprise avec sa date et ses rappels.
Rassembler les bases déclarativesRassembler les bases de chaque déclaration à venir avec le détail qui justifie chaque case.
Rapprocher la déclaration de la comptabilitéRapprocher chaque déclaration de la balance et expliquer chaque écart.
Chiffrer les variantes et les remettreChiffrer les variantes d'une situation à trancher en citant la règle lue sur le site officiel, et les envoyer au comptable.
Transmettre les questions fiscalesÀ chaque question fiscale reçue d'un service, accuser réception et la transmettre au comptable avec les éléments du dossier.
Classer les déclarations déposéesClasser chaque déclaration déposée avec son accusé et la noter close à l'échéancier.
Faire le point du soir sur la fiscalitéEn fin de journée, envoyer au comptable les dossiers prêts, les écarts et les questions ouvertes.

Le savoir de votre activité qu'il reçoit

Ce que connaît, en plus de son métier, un collaborateur réglé sur opérateur de drones.

Vocabulaire

Catégorie spécifique: Cadre des vols professionnels hors catégorie ouverte, sous déclaration ou autorisation de l'autorité.
Scénario standard: Opération type européenne déclarée à l'avance, avec drones de classe adaptée et télépilotes formés.
SORA: Méthode d'analyse de risque qui classe une mission selon le risque au sol et en l'air et fixe les mesures exigées.
Manuel d'exploitation: Décrit l'organisation de l'exploitant, ses procédures, l'entretien des drones et la formation des télépilotes.
Zone tampon: Marge autour du volume de vol où aucun tiers ne doit se trouver, selon le scénario.
Notification préalable: Information obligatoire des autorités avant certaines missions, dans un délai fixé.

Documents

Déclaration ou autorisation d'exploitation: Prouve le cadre réglementaire de chaque type de mission.
Dossier de mission: Zone, volume de vol, zone tampon, procédures d'urgence et autorisations, remis au télépilote.
Registre des vols: Date, lieu, drone, télépilote et durée de chaque vol effectué.
Registre des drones: Identifiants, entretiens, réparations et heures de vol de chaque appareil.

Règles

Aucune mission n'est confirmée avant que l'autorisation ou la déclaration requise soit acquise.

Aucun vol n'est préparé hors du scénario déclaré ou des limites de l'autorisation.

Un drone dont l'entretien est dépassé ou un télépilote sans attestation valide ne vole pas.

Spécificités

Heure de vol: Base de l'entretien des drones et de l'expérience des télépilotes.
Hectare relevé: Surface couverte par une mission de relevé ou de cartographie, base du devis.
Le client donneur d'ordre: Attend une mission faite à la date convenue et des données exploitables.
L'autorité de l'aviation civile: Instruit déclarations et autorisations et attend un exploitant conforme à son manuel.
La préfecture: Reçoit notifications et demandes de dérogation pour les vols en zone peuplée ou de nuit.
Le télépilote: Attend un dossier de mission complet et des autorisations acquises avant de partir.; Les démarches administratives se lancent des semaines avant la mission, selon le lieu et le cadre.; La météo décide du jour du vol : vent, pluie et visibilité reportent les missions.; Le manuel d'exploitation et les attestations des télépilotes se revoient chaque année.